petite question règlementation

Bonjour à tous
J'ai entendu dire et plutôt Vu que les passeports techniques ont été retirés à ceux dont les baquets n'étaient pas conformes.
Le passeport technique n'est-il pas fait pour y mettre des anotations sur les détails qui ne sont pas conformes ?
Est-ce une nouvelle règle, ou un abus de pouvoir ?
J'espère que les passeports ne se seront pas perdus entre-temps car les concurrents ne faisant pas tous les rallyes, qu'en adviendra-t-il lorsque celui-ci qui ne court pas pendant 3,4, ou 6 mois et qu'il demande son passeport alors qu'on a "oublié" de lui ramener ?

J'espère que je ne mets pas un pavé dans la mare mais une réponse claire de nos controleurs techniques chéris.

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Remarque tout à fait pertinente dont j'attends la réponse également
(sinon à quoi sert la dernière page prévue à cette effet?!)

NicoDal a écrit:

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(...)PS: par contre si un modérateur peut déplacer ce post dans "question réglementation)

C'est fait

Je pensai peut etre naivement que le passeport technique etait propriete du possesseur de l'auto, qu'en aucun cas il ne peut etre confisqué, tout juste annoté par des officiels, afin de prevenir les autres officiels que l'auto n'est pas conforme lorsqu'elle se presente à une autre épreuve étant donné que l'on ne peut pas participer à une épreuve sans le présenter aux verifs... Mais je suis peut etre dans l'erreur ...

Laurent LEPETIT 16

Je crois qu'il est la propriété de la FFSA, cela doit être indiqué dessus, je vérifierai.

Trouvé sur le net:

NOTA : dans le présent règlement, le terme Passeport Technique désigne le Passeport Technique 3 volets en application au 1/1/92, à l'exception de tout autre. Ce passeport reste la propriété de la FFSA. [size=12]

ARTICLE 6. RETRAIT PAR LA FFSA

[size=9]

Le Passeport Technique pourra être retiré provisoirement ou définitivement par décision de la Commission de Discipline de la FFSA, notamment en cas de fraude ou de non conformité grave du véhicule à son passeport technique et aux règlements fédéraux. Toute tentative de faire délivrer par la suite un autre Passeport Technique au même véhicule sera présumée frauduleuse.

Après un retrait provisoire, le Passeport Technique sera restitué après paiement à la FFSA, par le propriétaire du véhicule, de l'amende préalablement fixée par la Commission de Discipline, ainsi que tous les frais de vérifications techniques, ou autres, occasionnés par l'incident.

Suspension temporaire :

Si une non-conformité est constatée sur une voiture lors d’une épreuve par le Commissaire Technique Responsable, ou le Délégué de la FFSA, celui-ci peut suspendre provisoirement le passeport, afin d’exiger que la voiture soit représentée, après remise en conformité soit à lui-même, soit à un autre Commissaire Technique, plus proche de la région ou réside le propriétaire ou le préparateur de la voiture.

Dans ce cas le Commissaire Technique ayant suspendu le passeport assurera lui-même la transmission du passeport à son collègue après avoir clairement notifié sur celui-ci l’objet de la non-conformité.

Le Commissaire Technique restituant le passeport devra également émarger sur le document. [/size][/size]

OK . Ca me paraît clair.
Et merci

Patrice DUPRET a écrit:

OK . Ca me paraît clair.
Et merci

C'est tres clair comme quoi des fois on devrez lire plus attentivement le réglement

Laurent LEPETIT 16

PS Salut patrice j'espère que tu vas bien

Pour ma part, je l'avais déjà lu mais oublié un peu vite...
Mais en effet, c'est (pour une fois) très clair
Merci Patrice pour la question et Didier pour la réponse!